Lundi 14/09 – 18h30 – Hôtel de Ville.
Le conseil sera retransmis en direct sur la page Facebook de la ville.
L’ordre du jour est le suivant :
- Projet Cœur de Bourg : convention de transfert de maitrise d’ouvrage pour la construction d’une salle communale
- Adoption de la décision modificative n°1 du budget principal de la commune
- Admission en non valeur de créances irrécouvrables et reprise d’une provision pour créances incertaines
- Modification du tableau des emplois
- Indemnité forfaitaire pour fonctions essentiellement itinérantes dite « prime d’itinérance »
- Adoption de la Charte d’utilisation de l’Intelligence Artificielle
- Convention d’occupation du site du Minou en vue de l’aménagement et de la réalisation de travaux
- Adhésion des Cantines du ponant SPL et de la Régie Musiques Actuelles de Brest Métropole – La Carène au groupement de commandes permanent pour les besoins récurrents
- Route du Conquet : cession d’une portion de l’ancien chemin rural
- Route de Trémaïdic / chemin de Gwisané : cession de la parcelle cadastrée section AZ n° 6
- Lanrivineg : convention d’occupation précaire et révocable pour la parcelle BO n° 23
- Projet d’Arboretum : convention Commune – Paysage pour Plouzané – Brest Métropole
- Adoption des tarifs des concessions funéraires
- Encadrement de la participation des bénévoles à la saison culturelle
- Soutien à la création du spectacle « Au bord ! À bord ! » de la compagnie théâtre à Molette
- Evolution du tarif de la billetterie des Tréteaux Chantants
- Approbation des conditions générales de vente de la billetterie de la saison culturelle municipale
- Convention financière relative au dispositif métropolitain d’adaptation des logements privés au vieillissement et au handicap (2026-2029) dans le cadre du pacte Territorial France Rénov’
- Rapport annuel sur le Prix et la Qualité des services de l’Eau et de l’Assainissement – Année 2025
- Présentation du rapport d’activité de développement durable et d’égalité femmes – hommes 2025 de Brest Métropole
- Ouverture des commerces le dimanche – année 2027
- Convention portant transfert de la commission communale pour l’accessibilité des personnes à la commission intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapées
- Convention pour la stérilisation des chats errants de la commune