Lundi 30/06 – 18h30 – Salle du conseil municipal, à l’hôtel de ville.
L’ordre du jour est le suivant :
- Enquête publique en vue d’une Déclaration d’Utilité Publique
- Avenant n°2 à la Délégation de Service Public entre la commune de Plouzané et la SCIC « En Jeux d’Enfance »
- Adoption de la décision modificative n° 1 du budget principal de la commune
- Territoires Numériques Educatifs : Partenariat Commune / Ogec Sainte Anne
- Avenant à la convention pluriannuelle de partenariat avec l’association « PAC Rugby »
- Taxe sur la publicité extérieure
- Tarifs affichages et dépôts sauvages
- Modification du tableau des emplois
- Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec le Comité des Œuvres Sociales – Autorisation de signer
- Règlement Intérieur des services périscolaires
- Convention avec l’association les Papillons
- Révision de la grille tarifaire de la saison culturelle
- Adhésion au réseau Bretagne en Scène(s)
- Convention de servitudes pour la reprise de branchement et la pose d’un coffret électrique Enedis au 18 rue de Brest
- Brest métropole – Approbation du programme de travaux 2025 de proximité voirie et espaces verts sur Plouzané
- Composition de l’organe délibérant de Brest Métropole
- Désignation au conseil d’école de l’ENIB
- Approbation des modifications du statut du SIVU PFCA et désignation des délégués de la commune de Plouzané
- Dérogation à la règle de repos dominical LABOCEA
- « Journées du patrimoine 2025 » – Convention de mise à disposition de terres agricoles – autorisation de signer
Informations : décisions prises dans le cadre des délégations du Conseil Municipal.